Un accident ou un simple accrochage en voiture peut arriver à tout le monde. L’incident dépend alors de deux types de situations : soit vous êtes responsable de l’accident soit vous ne l’êtes pas. Dans le deuxième cas de nombreuses questions peuvent se poser pour savoir si vous allez devoir tout de même mettre la main à la poche et si pénalité il y aura. Voici les éléments pour tout savoir sur un accident non-responsable.
Votre voiture est soumise la plupart du temps à des risques d’impacts et à des accidents. Cela peut être le cas si elle est garée dans un lieu public car un autre conducteur peut très bien perdre le contrôle de son auto et percuter la vôtre. Même histoire si un usager vous grille une priorité à droite et emboutit votre automobile. Dans les faits, vous n’êtes alors pas responsable des dégâts matériels et/ou physiques que l’incident peut provoquer.
Mais attention, ça n’est pas parce qu’une tierce personne percute votre voiture stationnée que vous n’avez rien à vous reprocher. Si votre véhicule était mal garé, vous devrez le stipuler dans le constat et vous deviendrez alors peut-être coresponsable voire plus. Même conclusion si vous rouliez trop vite par exemple dans le cas de la priorité à droite…
Du système de réduction-majoration découle deux choses : le bonus et le malus. Bonne nouvelle, pour un accident déclaré comme non-responsable, vous ne risquez pas d’avoir un malus car l’épisode n’est tout simplement pas de votre faute. Cela ne veut pour autant pas dire que vous aurez un bonus car il dépend entièrement de votre bonne conduite.
De la même manière que le malus lors d’un accident non-responsable, la franchise est nulle dans cette situation. Vous n’avez donc rien à débourser sauf si le constat relate de faits pour lesquels vous êtes coresponsable. Si c’est le cas, la franchise sera à diviser par deux. D’ailleurs, pour bien connaître les conditions de votre franchise, nous vous invitons à parcourir les conditions générales du contrat pour savoir si vous êtes soumis à une franchise forfaitaire, un pourcentage ou les deux !
Côté indemnisation c’est autre chose. Même si la responsabilité civile est là pour vous protéger, l’indemnisation en cas d’accident non responsable peut varier si le responsable de l’accident a été identifié ou pas et selon le type d’assurance souscrit.
Dans le cas de dégâts non-responsables, vous pourriez être indemnisé si vous avez souscrit la bonne assurance auto. Avec une assurance tous risques pas de problème, ce contrat couvre à la fois les dégâts physiques et matériels causés à autrui mais également ceux de l’assuré lui-même ! Pour connaître les plafonds de remboursement de votre contrat, nous vous invitons à consulter également les conditions générales de votre assurance auto. En effet, ces données varient suivant chaque assureur mais aussi selon les formules souscrites.
En revanche, si vous avez souscrit une simple assurance au tiers, votre assureur ne vous indemnisera pas. Pourquoi ? Car ce contrat d’assurance est minimal. Il s’agit de l’offre la plus simple pour rouler légalement mais aussi la moins coûteuse. Forcément, elle a plusieurs mauvais côtés dont celui de ne pas couvrir l’assuré.
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