Que faire après la résiliation pour le non paiement des cotisations ?

Publié le

par L’équipe Minute-Auto.fr

En tant qu’assuré, vous disposez d’un contrat d’assurance qui régie votre lien avec votre assureur. Il comporte toutes les modalités mises en accord, organisées sous forme d’un ensemble de chapitres. Nous vous incitons à cet effet, à bien lire le contenu de votre contrat d’assurance et de l’examiner minutieusement avant de procéder à la signature. N’hésitez en aucun cas à demander des conseils auprès de votre conseiller en assurance si vous avez des questions ou si des points requièrent des éclaircissements.

Nous allons surtout nous intéresser au chapitre « résiliation » qui figure de manière générale dans le dos de votre contrat d’assurance. Tout assuré doit devoir connaître les raisons qui peuvent conduire son assureur à le résilier afin de pouvoir en éviter les raisons parce qu’en cas de résiliation, il n’est pas facile de gérer la situation dans la mesure où il est difficile après de retrouver une nouvelle police d’assurance en tant que conducteur résilié.

Les raisons qui peuvent pousser à une résiliation :

Les raisons en général qui peuvent conduire à une résiliation sont nombreuses ; nous citons les cas de fraudes ou de fausses déclarations, soit en livrant de fausses informations ou en omettant certaines. Il y’a aussi la résiliation pour de nombreux sinistres/bonus malus élevé et finalement le non paiement des cotisations, qui demeure la raison la plus fréquente poussant les assureurs à résilier. Un contrat d’assurance est basé sur un service ou une prestation composée de plusieurs garanties de la part de l’assureur en contrepartie d’une contribution financière de la part de l’assuré. Quand ce dernier manque de payer les cotisations qui lui sont alloués à l’échéance, la compagnie d’assurance procède d’abord à un avertissement.

Il a donc le droit de vous résilier après 10 jours à compter de la date d’échéance. Il doit également envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception ainsi qu’une mise en demeure qui consiste à inciter l’assuré à régulariser sa situation et de procéder au paiement dans les 30 jours à venir. Il faut dans ce cas faire preuve de prudence parce que l’assureur est en position de choisir la date de la mise en demeure et la manière avec laquelle il devra appliquer les intérêts légaux dans le cas d’un retard de paiement.

Si l’assuré ne procède à aucune action, le contrat d’assurance est alors dans ce cas suspendu. Ce qui veut dire que si un sinistre a eu lieu durant cette période, il ne sera en aucun cas pris en charge même après un paiement postérieur, c’est-à-dire après la survenance du dit sinistre.

Quelles conséquences et quelles solutions se présentent ?

L’assuré doit donc une dette à l’assureur, elle comprend la cotisation en plus des intérêts qui sont la conséquence d’un retard de paiement. Ensuite, une autre difficulté s’impose qui est celle de retrouver une nouvelle assurance auto pour mauvais payeur. En étant déjà étiqueté, un nombre considérable de compagnies ne vont pas accepter de vous assurer, ne voulant pas subir le même sort de non paiement.

La solution qui s’offre à vous, est les compagnies d’assurance pour les conducteurs résiliés. Ils sont là pour vous et vous offre les mêmes garanties qu’une compagnie d’assurance classique en plus de tarifs avantageux. En cas de difficultés financières, une petite astuce serait très utile. L’assuré peut procéder à une assurance au tiers afin de minimiser les frais qui peuvent s’avérer quelque fois élevés. A cet effet, il ne faut pas oublier qu’il ne faut en aucun cas compromettre sa sécurité, il s’agit surtout de trouver le bon équilibre, c’est-à-dire un bon rapport qualité prix.

Voir aussi : Assurance auto pour les mauvais payeurs


Le saviez-vous ?
Il existe des assurances auto à partir de 11€ / Mois ! En 2 minutes, nos internautes économisent 350€ / an. Obtenez immédiatement le meilleur prix en utilisant notre comparateur d'assurances auto

Avis sur «Que faire après la résiliation pour le non paiement des cotisations ?»

Publiez votre avis